Le conseil Médical
Fiches pratiques sur le fonctionnement, saisine, et compétences du Conseil Médical (ex Commission de reforme et comité médical)
Voici un ensemble de documents mis à votre disposition concernant le nouveau CONSEIL MEDICAL formation restreinte et plénière:
Tableau saisine conseil medical unsa (764.26 Ko)
- Mise en place du nouveau conseil medical (379.37 Ko) (UNSA)
- Le conseil medical (945.38 Ko) (CDG 60)
- Guide pratique qui fait quoi2 (575.67 Ko) (CDG 41)